MOULIN DE FOURCAS BORIE
Présentation de la marque MOULIN DE FOURCAS BORIE
Déposée le 8 janvier 2016 par la société SCA Fourcas-Borie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MOULIN DE FOURCAS BORIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-04 du 29 janvier 2016.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MOULIN DE FOURCAS BORIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4238921.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOULIN DE FOURCAS BORIE arrivera à expiration en date du 8 janvier 2026.
SCA Fourcas-Borie a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04
Inscription le 18 février 2016 - Retrait partiel n°663093 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-02-18
Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19
Inscription le 20 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°777981 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-01-20